Mentions légales

Le Site SNB Société Générale et la navigation sur le Site sont soumis à la loi et à la réglementation française en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation. Le Site est un site d’information. Les personnes qui accèdent aux informations mises à disposition sur le Site acceptent les règles qui suivent. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Editeur

Le site internet « www.snbsg.com » est édité par le service communication du :

SNB Société Générale
17 cours Valmy
CS 50318
92972 Paris La Défense Cedex

Directeur de la publication : Michel Bernard

Propriété Intellectuelle

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

En cas d’utilisation totale ou partielle du contenu du site par la presse ou en cas d’utilisation de tout ou partie de sa partie privée par les adhérents vis-à-vis de tiers, une autorisation auprès des responsables du site devra impérativement être obtenue au préalable.

Données personnelles

Le SNB Société Générale recueille des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le Site. Conformément à l’article 27 de la loi 78-17, Informatique et Libertés, de janvier 1978, vous pouvez accéder aux messages que vous avez laissés et procéder éventuellement à des rectifications aux données vous concernant en écrivant à : SNB Société Générale – 189 Rue d’Aubervilliers – 75886 PARIS CEDEX 18.

Cookies, témoins de connexion, liens hypertextes

Les internautes du Site SNB Société Générale sont informés que, lors de l’accès au site SNB Société Générale, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le Site SNB Société Générale ou procéder à des mesures d’audience. Les internautes du site SNB Société Générale reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent SNB Société Générale à l’employer.

Il est expressément rappelé que le SNB Société Générale n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs au SNB Société Générale et quant au contenu desdits sites. Aussi, vous acceptez que votre choix d’accéder à un autre site, par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, s’effectue sous votre seule responsabilité. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de votre accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité du SNB Société Générale.

Responsabilité

Malgré les soins apportés par le SNB Société Générale, les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Toute décision prise sur la foi de ces informations ne peut engager la responsabilité du SNB Société Générale.